Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2021-183 Rapport social unique – Exercice 2020
182 Ko
541 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/182
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-184 Achat d'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
$188 Ko - 2021-184 Achat d\'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
188 Ko
$742 Ko - 2021-184 Achat d\'IRU sur Fibres Optiques Noires (FON) – Convention de groupement de commandes entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/183
Sujet : commande publique / télécommunications
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-185 Levée scrutin – Délibération n° 2021-186 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants
$157 Ko - 2021-185 Levée scrutin – Délibération n° 2021-186 Commission Locale d\'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants (ouvre la visionneuse)$
157 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/184
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-186 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants
$212 Ko - 2021-186 Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et de la commission de suivi de mutualisation – Modification des représentants (ouvre la visionneuse)$
212 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/185
Sujet : élu / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-187 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
203 Ko
Date : 4 novembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/186
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-188 Rapport égalité hommes femmes – Exercice 2021
104 Ko
875 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/187
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-189 Indemnités des élus – État 2021
102 Ko
90 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/188
Sujet : élu / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-190 Décision modificative – Budget principal
119 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/189
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-191 Décision modificative – Budget annexe Mobilité durable
142 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/190
Sujet : finances locales / transport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-192 Décision modificative – Budget annexe Assainissement
174 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/191
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-193 Vote à bulletin secret
146 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/192
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-194 Budget primitif 2022 – Budget principal et budgets annexes
238 Ko
12714 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/193
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-195 Autorisations de programme / crédits de paiement – Budget principal et budget annexe assainissement
115 Ko
2022 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/194
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-196 Vote des taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Exercice 2022
$122 Ko - 2021-196 Vote des taux de la Taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/195
Sujet : traitement des déchets / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-197 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2022 et autres tarifs
$194 Ko - 2021-197 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l\'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire 2022 et autres tarifs (ouvre la visionneuse)$
194 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/196
Sujet : traitement des déchets / impôts locaux
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-198 Vote des taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et de taxe foncière sur les propriétés non bâties – Exercice 2022
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/197
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-199 Vote du taux Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Exercice 2022
114 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/198
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-200 Vote du produit de taxe GEMAPI – Exercice 2022
113 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/199
Sujet : finances locales / sinistre / cours d'eau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-201 Cotisations aux organismes – Exercice 2022
110 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/200
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-202 Subventions 2022 – Attributions
116 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/201
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-203 Garantie d'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020
$110 Ko - 2021-203 Garantie d\'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$2149 Ko - 2021-203 Garantie d\'emprunt OAH – Renouvellement des composants 2020 (ouvre la visionneuse)$
2149 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/202
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-204 Nouvelle nomenclature comptable M57 – Application au 01.01.2023
110 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/203
Sujet : comptabilité publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d'aménagement
$120 Ko - 2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$1729 Ko - 2021-205 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
1729 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/204
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d'aménagement
$121 Ko - 2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$117 Ko - 2021-206 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/205
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-207 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d'aménagement
$121 Ko - 2021-207 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$116 Ko - 2021-207 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/206
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-208 AuxR_Parc Appoigny – Transfert du produit de la taxe foncière
120 Ko
2294 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/207
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-209 Eco-pôle Venoy – Transfert du produit de la taxe foncière
121 Ko
120 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/208
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-210 Parc d'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière
$122 Ko - 2021-210 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$2570 Ko - 2021-210 Parc d\'activité H2 Mignottes – Transfert du produit de la taxe foncière (ouvre la visionneuse)$
2570 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/209
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-211 Attributions de compensation définitives 2021 – Approbation
125 Ko
2558 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/210
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-212 Attributions de compensation provisoires 2022 – Approbation
104 Ko
2166 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/211
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l'Association Club Mob – Avenant n° 1
$105 Ko - 2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l\'Association Club Mob – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$109 Ko - 2021-213 Convention de partenariat 2020-2022 avec l\'Association Club Mob – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/212
Sujet : association / action sociale / transport
Organisme : Club Mob (Auxerre ; 1995-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2
$107 Ko - 2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d\'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$99 Ko - 2021-214 Convention de partenariat avec le Centre d\'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) pour le dispositif de télé protection grave danger (TGD) – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/213
Sujet : association / action sociale / famille
Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois – Exercice 2022
$121 Ko - 2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
121 Ko
$164 Ko - 2021-215 Convention de partenariat avec la Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/214
Sujet : association / action sociale / emploi
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l'Auxerrois – Exercice 2022
$115 Ko - 2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$177 Ko - 2021-216 Convention de partenariat avec la Mission locale de l\'Auxerrois – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/215
Sujet : association / action sociale / emploi
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-217 Haltes nautiques – Procès-verbaux de mise à disposition des biens
121 Ko
310 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/216
Sujet : immobilier / domaine public / tourisme fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-218 Haltes nautiques – Convention de gestion des équipements aux communes
126 Ko
457 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/217
Sujet : immobilier / domaine public / tourisme fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-219 Haltes nautiques – Convention d'occupation du domaine public fluvial
$126 Ko - 2021-219 Haltes nautiques – Convention d\'occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$5933 Ko - 2021-219 Haltes nautiques – Convention d\'occupation du domaine public fluvial (ouvre la visionneuse)$
5933 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/218
Sujet : immobilier / domaine public / tourisme fluvial
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-220 Convention cadre d'objectifs et de missions 2021/2025 avec l'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1
$105 Ko - 2021-220 Convention cadre d\'objectifs et de missions 2021/2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$114 Ko - 2021-220 Convention cadre d\'objectifs et de missions 2021/2025 avec l\'EPIC Office du tourisme – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/219
Sujet : organisme local de tourisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-221 Concept store « Au Cerf Store » – Attribution d'une aide au loyer
$117 Ko - 2021-221 Concept store « Au Cerf Store » – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/220
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : EURL du Cerf volant (Auxerre ; 2021-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-222 O zongles jolis – Attribution d'une aide au loyer
$115 Ko - 2021-222 O zongles jolis – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/221
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : O zongles jolis (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-223 Fleuriste « Numéro Treize » – Attribution d'une aide aux travaux
$115 Ko - 2021-223 Fleuriste « Numéro Treize » – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/222
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : N° 13 fleuriste (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions en faveur de l'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
$132 Ko - 2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d\'un plan d\'actions en faveur de l\'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
$417 Ko - 2021-224 Convention avec la Chambre de Métiers et l\'Artisanat de la Région Bourgogne Franche Comté pour la mise en oeuvre d\'un plan d\'actions en faveur de l\'Artisanat sur le territoire de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
417 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/223
Sujet : action économique / artisanat
Organisme : Chambre de métiers et de l'artisanat (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-225 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2022
$123 Ko - 2021-225 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche – Exercice 2022 (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/224
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour les années 2022 et 2023
$116 Ko - 2021-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour les années 2022 et 2023 (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/225
Sujet : protection de la nature
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-227 Contournement Sud d'Auxerre – Accord financier entre l'État et les collectivités locales
$126 Ko - 2021-227 Contournement Sud d\'Auxerre – Accord financier entre l\'État et les collectivités locales (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
$147 Ko - 2021-227 Contournement Sud d\'Auxerre – Accord financier entre l\'État et les collectivités locales (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/226
Sujet : finances locales / réseau routier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-228 Ilot rue Étienne Dolet – Portage foncier à l'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté
$154 Ko - 2021-228 Ilot rue Étienne Dolet – Portage foncier à l\'EPF Doubs-Bourgogne Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/227
Sujet : immobilier / domaine public
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot rue Étienne-Dolet
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-229 Immeuble sis 42 rue de Paris, cadastré BH 244 – Cession
148 Ko
112 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/228
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Paris
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-230 Eco-Pôle Venoy – Acquisition d'une parcelle cadastrée ZB 20
$242 Ko - 2021-230 Eco-Pôle Venoy – Acquisition d\'une parcelle cadastrée ZB 20 (ouvre la visionneuse)$
242 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/229
Sujet : immobilier / domaine public / zone d'activités
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- AuxR_Eco Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-231 Parcelles cadastrées B 493 et B 511 sises sur la commune de Vincelles – Acquisition
110 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/230
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Vincelles (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-232 Parcelle cadastrée ZW 0067 sise lieu-dit « Les Champs Cul » à Chitry-le-Fort – Acquisition
203 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/231
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-233 Élaboration du Plan local d'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durable
$127 Ko - 2021-233 Élaboration du Plan local d\'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
127 Ko
$1600 Ko - 2021-233 Élaboration du Plan local d\'urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1600 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/232
Sujet : urbanisme
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-234 Association Phoenix 89 – Subvention de fonctionnement
117 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/233
Sujet : association / action sociale
Lieu : Phoenix 89 (Appoigny ; 2021-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-235 Sécurisation de l'alimentation en eau potable d'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne
$112 Ko - 2021-235 Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$182 Ko - 2021-235 Sécurisation de l\'alimentation en eau potable d\'Irancy – Convention financière avec le Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
182 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/234
Sujet : eau potable
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-236 Service public d'eau potable – Tarif de la surtaxe 2022
$107 Ko - 2021-236 Service public d\'eau potable – Tarif de la surtaxe 2022 (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/235
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-237 Association pour la qualité de l'eau potable – Transfert d'activités
$109 Ko - 2021-237 Association pour la qualité de l\'eau potable – Transfert d\'activités (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$160 Ko - 2021-237 Association pour la qualité de l\'eau potable – Transfert d\'activités (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/236
Sujet : eau potable / association
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-238 Service public d'assainissement collectif – Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la station d'épuration d'Appoigny
$111 Ko - 2021-238 Service public d\'assainissement collectif – Renouvellement de l\'autorisation d\'exploitation de la station d\'épuration d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/237
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-239 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2022
$105 Ko - 2021-239 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2022 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$770 Ko - 2021-239 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2022 (ouvre la visionneuse)$
770 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/238
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-240 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs
$112 Ko - 2021-240 Service public d\'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/239
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2
$120 Ko - 2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$260 Ko - 2021-241 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au PETR du Grand Auxerrois – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
260 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/240
Sujet : personnel
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2
$120 Ko - 2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$152 Ko - 2021-242 Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois au Syndicat Mixte Yonne Médian – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/241
Sujet : personnel
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-243 Personnel communautaire – Mise en place du télétravail
113 Ko
889 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/242
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-244 Personnel communautaire – Mise à disposition de service pour assurer le pilotage et la gestion de la politique de la ville et remboursement des frais de fonctionnement du service
119 Ko
112 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/243
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-245 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$111 Ko - 2021-245 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$338 Ko - 2021-245 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
338 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/244
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-246 Personnel communautaire – Monétisation du compte épargne temps
125 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/245
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-247 Stade nautique de l'Arbre Sec – Tarifs 2022
$247 Ko - 2021-247 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Tarifs 2022 (ouvre la visionneuse)$
247 Ko
$238 Ko - 2021-247 Stade nautique de l\'Arbre Sec – Tarifs 2022 (ouvre la visionneuse)$
238 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/246
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-248 Pôle métropolitain Bourgogne - Sud Champagne - Portes de Paris – Adhésion et approbation des statuts
128 Ko
639 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/247
Sujet : urbanisme / association
Organisme : Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris (Troyes ; 2015-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-249 Levée du scrutin secret – délibération n° 2021-249 « Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois »
$105 Ko - 2021-249 Levée du scrutin secret – délibération n° 2021-249 « Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois » (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/248
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l'Auxerrois
$122 Ko - 2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$586 Ko - 2021-250 Association Numyco – Adhésion et désignation du représentant de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
586 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/249
Sujet : système d'information / association
Organisme : Numyco (Auxerre ; 2022-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-251 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
124 Ko
Date : 16 décembre 2021
Cote : 18 WCA 2021/250
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/001
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2022-001 Budget principal et Budget annexe AuxR_Parc – Décision modificative
392 Ko
1583 Ko
1416 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/002
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-002 Budget principal au Budget annexe Déchets – Transfert de l'actif
$149 Ko - 2022-002 Budget principal au Budget annexe Déchets – Transfert de l\'actif (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/003
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-003 Budget annexe Redevance incitative au Budget annexe Déchets – Transfert de l'actif
$159 Ko - 2022-003 Budget annexe Redevance incitative au Budget annexe Déchets – Transfert de l\'actif (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/004
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-004 Brasserie « Coco Bar » – Attribution d'une aide au loyer
$164 Ko - 2022-004 Brasserie « Coco Bar » – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
164 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/005
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Coco Bar (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-005 O zongles jolis – Modification d'attribution d'une aide au loyer
$163 Ko - 2022-005 O zongles jolis – Modification d\'attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
163 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/006
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : O zongles jolis (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-006 Convention d'autorisation en matière d'immobilier d'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l'Auxerrois – Approbation
$151 Ko - 2022-006 Convention d\'autorisation en matière d\'immobilier d\'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$148 Ko - 2022-006 Convention d\'autorisation en matière d\'immobilier d\'entreprise entre le Conseil Régional de Bourgogne France Comté et la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/007
Sujet : action économique / immobilier / entreprise
Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Conseil régional (2016-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-007 Convention 2022-2024 avec l'association Dispositif d'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation
$160 Ko - 2022-007 Convention 2022-2024 avec l\'association Dispositif d\'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
$95 Ko - 2022-007 Convention 2022-2024 avec l\'association Dispositif d\'Entrepreneuriat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Approbation (ouvre la visionneuse)$
95 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/008
Sujet : action économique / association
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-008 Jeune Chambre Économique d'Auxerre – Soutien à l'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre
$170 Ko - 2022-008 Jeune Chambre Économique d\'Auxerre – Soutien à l\'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
$96 Ko - 2022-008 Jeune Chambre Économique d\'Auxerre – Soutien à l\'organisation de la Convention Nationale 2022 à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/009
Sujet : action économique / association
Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-009 Zone d'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente
$153 Ko - 2022-009 Zone d\'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
$135 Ko - 2022-009 Zone d\'activités les Champs Galottes / Saint Bris le Vineux – autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/010
Sujet : immobilier / zone d'activités
Organisme : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Zone d'activités Les Champs Galottes
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Zone d'activités Les Champs Galottes
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-010 Zone d'activités des Macherins / Monéteau – Magasin ALDI – Autorisation de vente parcelle AV150
$151 Ko - 2022-010 Zone d\'activités des Macherins / Monéteau – Magasin ALDI – Autorisation de vente parcelle AV150 (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/011
Sujet : immobilier / zone d'activités
Organisme : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-011 Parc d'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4
$526 Ko - 2022-011 Parc d\'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4 (ouvre la visionneuse)$
526 Ko
$119 Ko - 2022-011 Parc d\'activités des Macherins – Autorisation de vente lot n° 4 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/012
Sujet : immobilier / zone d'activités
Organisme : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-012 Association France Hydrogène – Adhésion
161 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/013
Sujet : association / production électrique
Organisme : France Hydrogène
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-013 Initiactive 89 – Adhésion
143 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/014
Sujet : association / action économique
Organisme : Initiactive 89
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-014 Renouvellement urbain – Nouveau Programme National
153 Ko
1519 Ko
174 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/015
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-015 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis d'enquête publique – Loi sur l'eau
$145 Ko - 2022-015 Reconstruction du barrage du Batardeau – Avis d\'enquête publique – Loi sur l\'eau (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/016
Sujet : ouvrage d'art / travaux d'utilité publique / cours d'eau
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Barrage du Batardeau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-016 Aux'R Parc – Désaffectation et déclassement de l'allée de l'Astrolabe
$391 Ko - 2022-016 Aux\'R Parc – Désaffectation et déclassement de l\'allée de l\'Astrolabe (ouvre la visionneuse)$
391 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/017
Sujet : immobilier / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) / Appoigny (Yonne, France) -- Allée de l'Astrolabe
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-017 Ilots Gambetta – Montardoins et Batardeau – Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement public foncier Doubs-BFC
$360 Ko - 2022-017 Ilots Gambetta – Montardoins et Batardeau – Délégation du droit de préemption urbain à l\'Établissement public foncier Doubs-BFC (ouvre la visionneuse)$
360 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/018
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot avenue Gambetta / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier du Batardeau / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-018 Immeuble place Maréchal Leclerc, cadastré section BH 380 – 381 – 207 – Acquisition
180 Ko
139 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/019
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place du Maréchal-Leclerc
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-019 Convention d'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation
$151 Ko - 2022-019 Convention d\'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$4129 Ko - 2022-019 Convention d\'Utilité Sociale avec HABELLIS – Approbation (ouvre la visionneuse)$
4129 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/020
Sujet : logement social
Organisme : Habellis (Dijon ; 1954-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé
$148 Ko - 2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d\'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
$11797 Ko - 2022-020 « Action coeur de ville » sur la Commune d\'Auxerre – Droit de préemption urbain renforcé (ouvre la visionneuse)$
11797 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/021
Sujet : opération d'urbanisme / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-021 Aire d'accueil des gens du voyage – Modification temporaire du règlement intérieur de l'aire d'accueil
$142 Ko - 2022-021 Aire d\'accueil des gens du voyage – Modification temporaire du règlement intérieur de l\'aire d\'accueil (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/022
Sujet : nomade
Lieu : Auxerre, Aire d'accueil des gens du voyage d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-022 Convention de partenariat 2022 avec Bio Bourgogne – Approbation
142 Ko
187 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/023
Sujet : agriculture
Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-023 Service public d'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l'assainissement
$151 Ko - 2022-023 Service public d\'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$1349 Ko - 2022-023 Service public d\'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
1349 Ko
$2856 Ko - 2022-023 Service public d\'assainissement collectif – Abrogation de Participation pour Voirie et Réseau (PVR) pour le financement de l\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
2856 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/024
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-024 Stade Nautique de l'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l'Auxerrois à la ville d'Auxerre
$142 Ko - 2022-024 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l\'Auxerrois à la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
$183 Ko - 2022-024 Stade Nautique de l\'Arbre Sec – Convention fixant les modalités de remboursement des consommations électriques de la Communauté de l\'Auxerrois à la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
183 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/025
Sujet : installation sportive / distribution électrique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-025 Personnel communautaire – Tarifs 2022 d'intervention des agents
$151 Ko - 2022-025 Personnel communautaire – Tarifs 2022 d\'intervention des agents (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/026
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-026 Personnel communautaire – Modification du tableau des effectifs réglementaires
152 Ko
231 Ko
290 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/027
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-027 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Adhésion de la commune de Quenne
153 Ko
361 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/028
Sujet : structure administrative
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d'archives – Choix du site de l'ancien collège Bienvenu-Martin
$153 Ko - 2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d\'archives – Choix du site de l\'ancien collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
$152 Ko - 2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d\'archives – Choix du site de l\'ancien collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
$356 Ko - 2022-028 Projet de bâtiment mutualisé d\'archives – Choix du site de l\'ancien collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)$
356 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/029
Sujet : construction / patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-029 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-030 « Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités »
$123 Ko - 2022-029 Levée du scrutin secret – Délibération n° 2022-030 « Désignation des représentants – Modification d\'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités » (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/030
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-030 Désignation des représentants – Modification d'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités
$126 Ko - 2022-030 Désignation des représentants – Modification d\'un représentant titulaire à la commission thématique Mobilités (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/031
Sujet : élu / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission mobilités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-031 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
153 Ko
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/032
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 10 février 2022
Date : 10 février 2022
Cote : 18 WCA 2022/033
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2022-032 Situation en Ukraine – attribution d'une subvention à l'Association départementale de protection civile de l'Yonne
$148 Ko - 2022-032 Situation en Ukraine – attribution d\'une subvention à l\'Association départementale de protection civile de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
148 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/034
Sujet : subvention / action humanitaire
Organisme : Association départementale de protection civile (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-033 Budget annexe Déchets-redevance incitative – Décision modificative
134 Ko
348 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/035
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-034 Produit de la taxe GEMAPI – Modificatif
131 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/036
Sujet : finances locales / sinistre / cours d'eau
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-035 Aquagym Senior – Remise forfait SNAS
146 Ko
465 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/037
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-036 Aquaphobie – Remise forfait SNAS
145 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/038
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-037 Programme FEDER – Candidature à appel à manifestation d'intérêt
$176 Ko - 2022-037 Programme FEDER – Candidature à appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
176 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/039
Sujet : fonds européen / finances locales
Lieu de conservation :
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2022-038 Café librairie d'art « In Situ » – Attribution d'une aide au loyer
$158 Ko - 2022-038 Café librairie d\'art « In Situ » – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/040
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Café librairie d'art In Situ (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-039 SAS Le poids du vrac enseigne « La Mesure » – Attribution d'une aide au loyer
$155 Ko - 2022-039 SAS Le poids du vrac enseigne « La Mesure » – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/041
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : SAS Le poids du vrac (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-040 Salaniat Sculpture – Attribution d'une aide au loyer
$154 Ko - 2022-040 Salaniat Sculpture – Attribution d\'une aide au loyer (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/042
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Salaniat sculpture (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2022-041 Caviste « La Cave du Maréchal » – Attribution d'une aide aux travaux
$155 Ko - 2022-041 Caviste « La Cave du Maréchal » – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/043
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : La Cave du Maréchal (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-042 Plaisir et Tentation – Attribution d'une aide aux travaux
$152 Ko - 2022-042 Plaisir et Tentation – Attribution d\'une aide aux travaux (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/044
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Plaisir et Tentation (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2022-043 Micro-brasserie artisanale Fayyar – Aide à l'immobilier d'entreprise
$155 Ko - 2022-043 Micro-brasserie artisanale Fayyar – Aide à l\'immobilier d\'entreprise (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
$150 Ko - 2022-043 Micro-brasserie artisanale Fayyar – Aide à l\'immobilier d\'entreprise (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/045
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Fayyar (Saint-Bris-le-Vineux ; 2019-....)
Lieu de conservation :
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2022-044 SCEA Chavey (Le Jardin de Laborde) – Aide à l'immobilier d'entreprise
$154 Ko - 2022-044 SCEA Chavey (Le Jardin de Laborde) – Aide à l\'immobilier d\'entreprise (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
$165 Ko - 2022-044 SCEA Chavey (Le Jardin de Laborde) – Aide à l\'immobilier d\'entreprise (ouvre la visionneuse)$
165 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/046
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Le Jardin de Laborde (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-045 Finalisation de la véloroute – Signature de la convention
495 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/047
Sujet : liaison douce
Organisme : Yonne
Lieu : Tour de Bourgogne à vélo
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2022-046 Réalisation de quatre centrales solaires – Contrat de co-développement
152 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/048
Sujet : énergie renouvelable / action économique
Lieu de conservation :
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2022-047 AuxR_Parc – Mesures compensatoires liées à la création de la zone d'activités
$178 Ko - 2022-047 AuxR_Parc – Mesures compensatoires liées à la création de la zone d\'activités (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/049
Sujet : zone d'activités / forêt
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-048 Convention avec la SAFER 2018-2023 – Avenant n° 1
150 Ko
134 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/050
Sujet : immobilier
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-049 ZAE AuxR Parc – Vente des lots 12 à 15 et 18 à 21, Avenue Jules Verne
261 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/051
Sujet : zone d'activités / immobilier / propriété publique
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-050 Acquisition d'un local 1 rue Georges Clémenceau, cadastré BH 207, 317 et 318
$152 Ko - 2022-050 Acquisition d\'un local 1 rue Georges Clémenceau, cadastré BH 207, 317 et 318 (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/052
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Immeuble Clemenceau
Lieu de conservation :
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2022-051 Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Définition des modalités de collaboration des communes membres
$162 Ko - 2022-051 Plan Local d\'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l\'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Définition des modalités de collaboration des communes membres (ouvre la visionneuse)$
162 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/053
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-052 Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Définition des modalités de concertation
$160 Ko - 2022-052 Plan Local d\'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l\'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Définition des modalités de concertation (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/054
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
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2022-053 Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Prescription d'élaboration
$196 Ko - 2022-053 Plan Local d\'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l\'Habitat et de Plan de Déplacements Urbains (PLUiHD) – Prescription d\'élaboration (ouvre la visionneuse)$
196 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/055
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
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2022-054 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Approbation du projet de PLU
$155 Ko - 2022-054 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
$94873 Ko - 2022-054 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
94873 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/056
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-055 Périmètre Délimité des Abords (PDA) du Monument Historique (MH) de la commune de Jussy
151 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/057
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-056 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture
$150 Ko - 2022-056 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration de la déclaration préalable à l\'édification d\'une clôture (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/058
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-057 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration du permis de démolir
$149 Ko - 2022-057 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration du permis de démolir (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/059
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-058 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade
$151 Ko - 2022-058 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/060
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-059 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Droit de Préemption Urbain
$155 Ko - 2022-059 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Jussy – Droit de Préemption Urbain (ouvre la visionneuse)$
155 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/061
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-060 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Approbation du projet de PLU
$154 Ko - 2022-060 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
$105467 Ko - 2022-060 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Approbation du projet de PLU (ouvre la visionneuse)$
105467 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/062
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-061 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture
$149 Ko - 2022-061 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration de la déclaration préalable à l\'édification d\'une clôture (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/063
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-062 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration du permis de démolir
$149 Ko - 2022-062 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration du permis de démolir (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/064
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-063 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade
$150 Ko - 2022-063 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Instauration de la déclaration préalable lors des travaux de ravalement de façade (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/065
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-064 Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Droit de Préemption Urbain (DPU)
$154 Ko - 2022-064 Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Vincelottes – Droit de Préemption Urbain (DPU) (ouvre la visionneuse)$
154 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/066
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-065 Plan Local d'Urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée
$151 Ko - 2022-065 Plan Local d\'Urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$10418 Ko - 2022-065 Plan Local d\'Urbanisme de Montigny-la-Resle – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
10418 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/067
Sujet : urbanisme
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-066 Élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable
$156 Ko - 2022-066 Élaboration du Plan Local d\'Urbanisme de Saint-Bris-le-Vineux – Débat sur les orientations du Projet d\'Aménagement et de Développement Durable (ouvre la visionneuse)$
156 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/068
Sujet : urbanisme
Organisme : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne)
Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-067 Service public d'eau potable – Avenant n° 3 au contrat d'affermage passé avec la société Véolia
$150 Ko - 2022-067 Service public d\'eau potable – Avenant n° 3 au contrat d\'affermage passé avec la société Véolia (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
$260 Ko - 2022-067 Service public d\'eau potable – Avenant n° 3 au contrat d\'affermage passé avec la société Véolia (ouvre la visionneuse)$
260 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/069
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-069 Service public d'eau potable – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'implantation d'un truitomètre
$149 Ko - 2022-069 Service public d\'eau potable – Convention d\'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l\'implantation d\'un truitomètre (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
$426 Ko - 2022-069 Service public d\'eau potable – Convention d\'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l\'implantation d\'un truitomètre (ouvre la visionneuse)$
426 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/070
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-072 Service public d'assainissement collectif sur le territoire de la ville de Champs-sur-Yonne – Avenant n° 5 au contrat d'affermage passé avec la société Suez
$151 Ko - 2022-072 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la ville de Champs-sur-Yonne – Avenant n° 5 au contrat d\'affermage passé avec la société Suez (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$144 Ko - 2022-072 Service public d\'assainissement collectif sur le territoire de la ville de Champs-sur-Yonne – Avenant n° 5 au contrat d\'affermage passé avec la société Suez (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/071
Sujet : traitement des eaux usées
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne) / Suez environnement
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-076 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$151 Ko - 2022-076 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
$178 Ko - 2022-076 Syndicat Mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/072
Sujet : personnel
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-077 Personnel communautaire – Protection sociale complémentaire
155 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/073
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-078 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$152 Ko - 2022-078 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
152 Ko
$288 Ko - 2022-078 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
$302 Ko - 2022-078 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
302 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/074
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-079 Personnel communautaire – Recrutement de saisonniers
148 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/075
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-080 Élus communautaires – Modalités de remboursement des frais de déplacements
135 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/076
Sujet : élu / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-081 Élus communautaires – Remboursement de frais pour mandat spécial
147 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/077
Sujet : élu / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-082 Levée du scrutin secret pour les délibérations n° 2022-083 « Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris – Désignation des représentants » et n° 2022-084 « Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation d'un représentant suppléant »
$133 Ko - 2022-082 Levée du scrutin secret pour les délibérations n° 2022-083 « Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris – Désignation des représentants » et n° 2022-084 « Syndicat mixte d\'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation d\'un représentant suppléant » (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/078
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-083 Pôle métropolitain Bourgogne-Sud Champagne-Portes de Paris – Désignation des Représentants
153 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/079
Sujet : élu / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris (Troyes ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-084 Syndicat mixte d'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation d'un représentant suppléant
$132 Ko - 2022-084 Syndicat mixte d\'étude pour le traitement et la valorisation des déchets du Centre Yonne – Désignation d\'un représentant suppléant (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/080
Sujet : élu
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (Joigny ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2022-085 Décisions prises par délégation du conseil communautaire – Compte rendu
138 Ko
Date : 31 mars 2022
Cote : 18 WCA 2022/081
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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